Sommaire du Conseil Municipal

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ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2010

(Direction des Assemblées et Instances Participatives – Lydie AH-SENG)

AFFAIRE N° 01-290710

MISE EN COMPATIBILITE DU POS DE LA COMMUNE DU TAMPON EN VUE DE L'IMPLANTATION D'UN RADAR METEO

(Direction de l'Aménagement du Territoire, du Développement Durable et du Foncier – Michel HOARAU)

AFFAIRE N° 02-290710

PROJET INITIE PARLE CONSEIL DE QUARTIER DU PETIT TAMPON

ADOPTION DU DISPOSITIF D'ENSEMBLE

(Citoyenneté - Conseil de Quartiers – Stéphanie HOARAU)

AFFAIRE N° 03-290710

FLORILEGES 2010

ADOPTION DU DISPOSITIF D'ENSEMBLE

(Direction Mission Florilèges – Giovanny LEBON)

AFFAIRE N° 04-290710

TAMPON JAZZ METISS' 2010

(Direction Culture et Lecture Publique – Sophie TRUFFER)

AFFAIRE N° 05-290710

MISE A DISPOSITION DE LA SALLE RITA ET CHARLES BEAUDEMOULIN DANS LE CADRE D'UNE EXPOSITION DE REPTILES VIVANTS

(Direction Culture et Lecture Publique – Sophie TRUFFER)

AFFAIRE N° 06-290710

Règlement du dispositif de financement des projets culturels et pédagogiques hors du Département

(Direction de la Vie Éducative et des Affaires Scolaires – Sonia CADET)

AFFAIRE N° 07-290710

Reconduction du dispositif de financement des projets culturels et pédagogiques hors du Département pour l’année scolaire 2010 / 2011

(Direction de la Vie Éducative et des Affaires Scolaires – Sonia CADET)

AFFAIRE N° 08-290710

Mise en place du règlement intérieur du service de la restauration scolaire

(Direction de la Vie Éducative et des Affaires Scolaires – Sonia CADET)

AFFAIRE N° 09-290710

Mise en place du forfait communal avec l’école privée Marthe Robin

(Direction de la Vie Éducative et des Affaires Scolaires – Sonia CADET)

AFFAIRE N° 10-290710

ACQUISITION D'UNE EMPRISE DE 192 M² A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BD N° 2703 APPARTENANT AUX CONSORTS BOYER

(Direction de l'Aménagement du Territoire, du Développement Durable et du Foncier – Yannick AH-LEUNG)

AFFAIRE N° 11-290710

ACQUISITION D'UNE EMPRISE DE 27 M² A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION EN N° 199 APPARTENANT A MONSIEUR GIRONCEL GIREL

(Direction de l'Aménagement du Territoire, du Développement Durable et du Foncier – Yannick AH-LEUNG)

AFFAIRE N° 12-290710

CONVENTION AVEC LA POSTE POUR LA POSE DE MOBILIERS URBAINS POSTAUX SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

(Direction de l'Aménagement du Territoire, du Développement Durable et du Foncier – Yannick AH-LEUNG)

AFFAIRE N° 13-290710

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL ENTRE LA COMMUNE DU TAMPON ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION DU SUD (TRANSPORTS)

(Direction des Ressources Humaines – Loïs PAYET)

AFFAIRE N° 14-290710

INSTAURATION DE L'INDEMNITE D'ASTREINTE EN FAVEUR DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE

(Direction des Ressources Humaines – Stéphanie WAN TAN YUE)

AFFAIRE N° 15-290710

CREATION DE POSTES

(Direction des Ressources Humaines – Stéphanie AH-TCHINE)